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Service des bibliothèques

Conseils sur l'application de la Loi sur le droit d'auteur

Pour
Toute la communauté universitaire

Une équipe de bibliothécaires dédiée au droit d'auteur vous aide à :

  • démystifier ce qu'est le droit d'auteur;
  • savoir plus précisément ce que vous avez le droit de copier et comment;
  • savoir comment protéger vos droits lorsque vous créez une œuvre;
  • comprendre comment s'applique la licence Copibec.

Pour répondre aux questions courantes, l'équipe produit et maintient à jour un guide sur le droit d'auteur.

Sur demande, elle peut mettre sur pied des formations ou collaborer à la mise sur pied de formations pour le personnel enseignant sur les questions sur la Loi sur le droit d’auteur et l'utilisation de la licence de reproduction Copibec.

Aide

Pour toutes questions sur le respect de la Loi sur le droit d'auteur à l'UQAM, contactez l’équipe de bibliothécaires à droit-auteur@uqam.ca.

Outils de référence

Consultez le site Web Droit d’auteur.

L'outil Aide à la prise de décision vous permet de vérifier rapidement la possibilité d’utiliser une œuvre protégée ou de trouver une œuvre libre de droits.

Le Service des affaires juridiques de l’UQAM présente le Guide du droit d’auteur destiné aux concepteurs et créateurs d’outils et de matériel pédagogique à l’Université du Québec à Montréal.

Obtenir le service

Pour des questions précises, écrivez un courriel à notre équipe de bibliothécaires.

Par courriel

droit-auteur@uqam.ca

Pour des questions génériques, consultez notre guide Droit d'auteur.

Sur le web

UQAM - Université du Québec à Montréal

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